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Catégorie : Glossaire bancaire

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Billet à ordre

Qu’est-ce qu’un billet à ordre ?

 

 

Un billet à ordre est un effet de commerce par lequel un souscripteur (généralement le débiteur d'une somme c'est-à-dire le client) reconnaît sa dette et s'engage à payer à une autre personne appelée bénéficiaire (le créancier c'est-à-dire le fournisseur ou un tiers désigné par lui même) une certaine somme d’argent à une date d’échéance déterminée spécifiées sur le titre.

 

 

Le billet à ordre est un document qui ressemble de très près à la lettre de change mais les émetteurs et les bénéficiaires sont inversés.

 

 

Contrairement au chèque qui impose la provision immédiate dès son émission, le billet à ordre impose que la provision du compte en banque soit constituée au plus tard à la date d'échéance mentionnée sur le billet à ordre. Celle-ci ne peut être supérieure à trois mois.

 

 

Il existe deux sortes de billets à ordre :

 

  

- Le billet à ordre classique réalisé sur support papier,

 

- Le billet à ordre relevé (BOR) dont le support est informatique.

Le BOR est un billet à ordre dématérialisé c'est-à-dire qu'il existe un fichier informatique d'un format convenu avec la banque pour être lisible par tous et télétransmis entre vous  et la banque.


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